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Leasehold en Thaïlande : un pilier de l’immobilier et de l’expatriation

La Thaïlande se distingue par ses lois strictes régissant la propriété foncière pour les étrangers. En Thaïlande, l’acquisition d’un bien immobilier par le biais du leasehold offre aux étrangers une opportunité unique d’accéder au marché immobilier thaïlandais. Face à l’interdiction pour ces derniers de détenir un terrain en leur nom propre, le concept de “leasehold” émerge comme une solution vitale et largement utilisée. Le bail emphytéotique, devient ainsi le pilier permettant aux investisseurs et aux expatriés d’accéder au marché immobilier thaïlandais. Cette forme de propriété offre non seulement l’usufruit du bien, mais également une stabilité juridique cruciale pour les non-résidents. La fiscalité est un aspect crucial à considérer lors de l’investissement dans l’immobilier en Thaïlande. Il est crucial de prendre en compte les implications fiscales lors de l’investissement dans l’immobilier en Thaïlande par le biais du leasehold. Dans cet article, nous analyser son importance pour les investisseurs immobiliers et les expatriés cherchant à s’établir en Thaïlande.

Définition du Leasehold en Thaïlande

Leasehold en Thaïlande
Investissez en toute confiance : Leasehold en Thaïlande, la clé de l’immobilier

En Thaïlande, les étrangers se retrouvent confrontés à une restriction fondamentale : l’impossibilité de posséder un terrain en leur nom propre en tant que personne physique. Pour contourner cette limitation, l’option la plus courante et la plus viable est de recourir au bail emphytéotique, communément appelé « lease ». Ce bail de longue durée confère à l’acquéreur l’usufruit du terrain, ainsi qu’un contrat de 30 ans renouvelable, enregistré au cadastre.

Pour tout étranger souhaitant acquérir une propriété foncière en Thaïlande sans diriger une société thaïlandaise, le bail de 30 ans devient alors la voie obligatoire. Le locataire et le bailleur doivent enregistrer conjointement cet accord contractuel précisant les termes et conditions auprès du bureau foncier compétent. Une fois enregistré, le bail devient un droit opposable, confirmant la possession du bien par le locataire.

Le leasehold en Thaïlande peut jouer un rôle important dans la constitution et la gestion d’un patrimoine immobilier durable et diversifié.

Un avantage crucial du bail emphytéotique est sa robustesse juridique. Non seulement il confère au locataire étranger une base légale solide pour les 30 prochaines années, mais il permet également la transmission de la propriété à des tiers. En effet, le bail enregistré confirme le droit du locataire étranger à faire respecter les termes de l’accord, y compris le droit de sous-louer la propriété ou de transmettre le bail aux héritiers en cas de décès.

Le bailleur accorde au locataire une « possession exclusive », garantissant ainsi une occupation non perturbée avec des droits d’utilisation exclusifs.Un étranger bénéficie du droit d’occuper et d’utiliser la propriété comme résidence principale ou propriété locative pendant au moins 30 ans.

Il est essentiel de prendre en compte les frais de notaire et le prix d’achat lors de l’acquisition d’un bien immobilier en Thaïlande par le biais du leasehold.

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Maximiser les rendements financiers avec un leasehold en Thaïlande

Le concept d’opter pour une villa à bail peut initialement ne pas sembler attrayant pour certains investisseurs. Cependant, les avantages financiers d’un bail de 30 ans méritent une réflexion approfondie. En effet, la possibilité de revendre la villa en pleine propriété à tout moment à un autre acheteur, y compris à un ressortissant thaïlandais ou à une société thaïlandaise Ltd., renforce considérablement cette option.

Comparativement à la location traditionnelle, un bail de 30 ans offre une stabilité financière significative. Alors que les prix de location augmentent inévitablement au fil des ans, le coût initial d’un bail peut se révéler être une solution financièrement avantageuse sur le long terme, offrant une protection contre l’inflation.

Les avantages financiers du leasehold en Thaïlande

Les revenus fonciers générés par la location d’une propriété en leasehold peuvent constituer une source de revenus régulière pour les investisseurs. De plus, les investisseurs peuvent générer des revenus locatifs attractifs en mettant leur propriété en location, ce qui constitue un avantage significatif du modèle de leasehold. Avec les augmentations annuelles des tarifs de location, les revenus d’un propriétaire de villa peuvent augmenter régulièrement.

Sur une période de 15 à 20 ans, il est envisageable que les tarifs de location d’une villa de luxe doublent, voire triplent. En plus de générer des revenus locatifs, les propriétaires peuvent également bénéficier de la plus-value potentielle de leur propriété lors de la revente après une période de mise en location réussie.

Comparé à l’achat en pleine propriété via une société thaïlandaise limitée, le bail présente également des avantages considérables en termes de sécurité juridique. Alors que les acheteurs en pleine propriété doivent se méfier des implications potentielles d’une structure d’entreprise mal conçue, les locataires étrangers bénéficient d’une base juridique solide, avec un droit de “possession exclusive”.

En outre, avec un coût d’enregistrement de bail aussi bas que 1.1%, l’argument financier en faveur des villas à bail devient encore plus convaincant. Certains investisseurs peuvent également bénéficier de mesures de défiscalisation, similaires au loi Pinel en France, en investissant dans des biens immobiliers en Thaïlande.

Rédaction et enregistrement du bail Leasehold en Thaïlande

bungalows à bali
Élégance insulaire : le charme des bungalows

La rédaction du contrat de bail est une étape cruciale dans le processus d’acquisition d’une propriété en leasehold en Thaïlande. La rédaction de ce contrat nécessite la rédaction en thaï, accompagnée généralement d’une version anglaise.

Il est fortement recommandé d’inclure tous les membres de la famille dans le contrat pour assurer la continuité en cas de décès d’un des parents. Cela permet aux enfants de bénéficier de la totalité de la durée du contrat. Pour éviter les complications, il est conseillé de traiter avec des sociétés de promotion ou des propriétaires jouissant d’une bonne réputation et d’une expérience avérée.

Le contrat de lease doit contenir des clauses importantes telles que :

  • le renouvellement,
  • la vente et la cession à un tiers,
  • les changements de loi,
  • les dédommagements,
  • ainsi que les taxes au renouvellement.

Il est essentiel que ces aspects soient clairement stipulés pour prévenir les litiges futurs.

En ce qui concerne les modalités d’enregistrement,

  • les baux de plus de 3 ans doivent être inscrits au Land Office, également connu sous le nom de “bureau des terrains” ou “cadastre”.
  • lors de l’inscription, le titre de propriété doit comporter le nom complet du locataire ainsi que les clauses du bail.
  • le contrat de lease est ensuite annexé au contrat de propriété et conservé au Land Office.

Les étrangers bénéficient ainsi de la possibilité de construire une maison sur le terrain loué, sous réserve des dispositions du contrat. Un permis de construire au nom du bailleur étranger est requis pour garantir sa reconnaissance en tant que propriétaire.

Renouvellement du bail

Le renouvellement du bail ne se fait pas automatiquement. Il nécessite une action proactive des parties concernées avant la fin de la période initiale. Les conditions de renouvellement doivent être définies préalablement avec le propriétaire du terrain. La durée du renouvellement ne peut excéder 30 ans.

Bien que la plupart des promoteurs proposent un ou deux renouvellements de 30 ans lors de la signature du contrat initial, il est crucial que ces clauses de renouvellement soient incluses dans un contrat distinct. Tout cela est nécessaire afin de garantir leur validité légale conformément aux lois en vigueur en Thaïlande.

Leasehold : Investir et s’établir en Thaïlande

L’investissement locatif dans des propriétés immobilières en Thaïlande offre des opportunités intéressantes pour les investisseurs cherchant à diversifier leur portefeuille immobilier. L’achat d’un bien immobilier en Thaïlande par le biais du leasehold peut être une stratégie d’investissement intéressante pour ceux qui cherchent à investir dans l’immobilier et à constituer un patrimoine.

Investir dans l’immobilier neuf en Thaïlande offre des avantages tels que des normes de construction modernes et des opportunités de personnalisation. Les logements neufs sont souvent attrayants pour les locataires et peuvent offrir des rendements stables aux investisseurs. Les investisseurs doivent avoir une vision à long terme et choisir des projets immobiliers qui correspondent à leurs objectifs financiers.

Avant d’acheter un bien immobilier en Thaïlande, les investisseurs doivent évaluer leur capacité financière et envisager des options telles que le prêt immobilier pour faciliter l’achat. Les mensualités de remboursement du prêt doivent être prises en compte dans la planification financière. Certains investisseurs peuvent également envisager des options telles que le dispositif Malraux ou le dispositif Bouvard pour investir dans des résidences haut de gamme en Thaïlande. Ces programmes offrent des avantages fiscaux spécifiques aux investisseurs.

Maximiser les rendements d’investissement

Une villa individuelle en Thaïlande offre bien plus qu’une simple résidence sous les tropiques. Elle représente également un investissement lucratif, en particulier celles situées à proximité des plages prisées de la côte ouest. En période de haute saison, il est quasiment assuré que votre villa sera réservée pendant plusieurs mois.

Pour de nombreux étrangers, l’attrait d’une villa individuelle réside dans son potentiel de retour sur investissement, tout en offrant un refuge privé avec piscine lors de leurs séjours annuels sur l’île. Chaque villa répond à des normes élevées, tant en termes de décoration intérieure que d’aménagement paysager, offrant ainsi une expérience de séjour exceptionnelle. Avec une piscine bien entretenue, trouver des locataires est relativement facile tout au long de l’année.

Optimiser la gestion et assurer la sécurité juridique

Une villa peut représenter un investissement stable et productif si elle est correctement structurée et assortie de conseils juridiques appropriés. Il est essentiel de s’entourer d’un bon avocat lors de la finalisation du contrat pour garantir la solidité de l’investissement. Bien qu’un bail ne confère pas un titre de propriété absolu, il offre une emprise sur la propriété pour la durée du bail avec la possibilité de renouvellement après les 30 premières années, offrant ainsi une perspective à long terme pour le locataire.

La plupart des baux sont prépayés, couvrant souvent le prix de la villa pour une période allant jusqu’à 90 ans. Cela facilite la promotion de la villa, bien que des questions subsistent quant à la légalité de telles pratiques. Bien qu’une clause de renouvellement soit généralement incluse dans les contrats de bail, garantir un prépaiement pour 90 ans n’est pas strictement conforme à la loi et nécessite une vigilance juridique supplémentaire. Il est crucial de comprendre les implications fiscales liées à la propriété immobilière, y compris les taxes foncières et les avantages fiscaux tels que les réductions d’impôts et les déductions fiscales, en collaboration avec l’administration fiscale.

En plus du leasehold, les investisseurs peuvent également envisager d’autres options d’investissement immobilier telles que les SCPI, la nue-propriété ou l’investissement en copropriété. Certains investisseurs peuvent choisir de financer leur acquisition par le biais d’un emprunt immobilier, ce qui peut être avantageux pour optimiser leur rendement. Des stratégies avancées telles que le démembrement de propriété, l’utilisation d’une SCI, ou l’exploitation d’un déficit foncier peuvent être envisagées par les investisseurs pour maximiser leur rendement immobilier.

Conclusion

En somme, le leasehold en Thaïlande est un pilier de l’immobilier et de l’expatriation en Thaïlande. Le leasehold en Thaïlande peut jouer un rôle crucial dans la constitution et la gestion de votre patrimoine immobilier diversifié et rentable. Il offre un cadre sûr et sécurisé pour les investissements immobiliers à long terme. Cela permet aux individus de profiter pleinement de tout ce que ce pays magnifique a à offrir.

Grâce à une compréhension claire des formalités du bail, les investisseurs et les expatriés peuvent naviguer avec confiance dans le marché immobilier thaïlandais. Les investisseurs et les expatriés peuvent ainsi tiré pleinement parti des opportunités offertes par ce système. L’achat d’un bien immobilier en Thaïlande par le biais du leasehold peut offrir des opportunités d’investissement intéressantes pour les acheteurs étrangers.

En travaillant avec des professionnels, il est possible de transformer le rêve d’une villa sous les tropiques en une réalité durable et enrichissante. Il est également important de prendre des mesures pour minimiser les risques tels que les loyers impayés, tout en profitant des opportunités pour déduire les dépenses admissibles et optimiser les avantages fiscaux.


Investir dans l’immobilier neuf en Thaïlande peut offrir des avantages tels que des frais de notaire réduits et des avantages fiscaux, ce qui en fait une option attrayante pour les investisseurs. Ainsi, si l’idée d’avoir votre propre coin de paradis en Phuket vous séduit, cliquez sur le bouton ci-dessous.


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